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Prévention de la pénibilité et obligations de l'employeur

Tout employeur a une obligation de prévention de la pénibilité au travail, quels que soient la taille de l'entreprise, son statut juridique et ses activités. Lorsqu'un salarié est exposé à des facteurs de pénibilité au-delà de certains seuils, l'employeur doit établir une déclaration et mettre en place un compte professionnel de prévention (C2P) qui permet l'acquisition par le salarié exposé de points cumulés sur le compte (1 point par trimestre d'exposition).

Chaque année , l'employeur doit déclarer aux caisses de retraite les facteurs de pénibilité auxquels a été exposé chaque salarié au-delà des seuils, dans le cadre de la déclaration annuelle des données sociales DADS par la déclaration sociale nominative (DSN).

La pénibilité au travail se définit comme une exposition à un ou plusieurs facteurs de risques professionnels susceptibles de laisser des traces durables, identifiables et irréversibles sur la santé.

Six facteurs sont concernés par le Compte professionnel de prévention, à savoir :

• le risque hyperbare
• le travail de nuit
• le travail en équipes successives alternantes
• le travail répétitif
• les températures extrêmes
• le bruit

Les facteurs sont définis par :

• leur intensité. Par exemple, elle est mesurée en décibels pour le bruit.
• leur temporalité. Elle est mesurée par une durée d'exposition en heures ou en fréquence.

Les seuils sont appréciés après prise en compte des moyens de protection prévus par l'employeur.
 
Quatre facteurs de risques ne figurent pas dans le Compte professionnel de prévention mais bénéficient d'un traitement particulier :   

- postures pénibles
- manutentions manuelles de charges
- vibrations mécaniques
- agents chimiques dangereux.

Pour aider les responsables RH et HSE dans cette démarche souvent complexe et abordée avec des outils non adaptés à la mobilité de leur personnel et à l'évolution des situations de travail,  EUROSOFT PLUS, a développé la solution EUREKA Plus, un progiciel qui permet de structurer rapidement les expositions des salariés aux risques professionnels et de simplifier considérablement la gestion des obligations liées à la pénibilité au travail. 

Pour les utilisateurs SAP, nous proposons en revanche également d'exploiter pleinement le module intégré SAP EHSM.

Quelque soit la solution adoptée, vous disposez d'une solution plus adaptée et plus performante qu'un tableur Excel.

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