La 11ème ATP du CLP a été publiée

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La 11ème ATP (adaptation au progrès technique) du CLP, a été publiée au JOUE le 16 avril 2018, sous le règlement n°2018/669 et s'applique à partir du 1er décembre 2019.

Cette nouvelle adaptation au progrès technique publie la traduction des dénominations chimiques figurant dans le tableau 3.1 de l’annexe VI du règlement (CE) no 1272/2008  dans les langues correspondant aux versions linguistiques publiées du règlement.

Quels sont les changements dans la 11e ATP du CLP ?

L'annexe VI - qui n'est plus constituée que du tableau 3 depuis la suppression des classifications de la directive sur les substances dangereuses (DSD) - n'était historiquement disponible qu'en anglais, même dans les versions du CLP disponibles dans d'autres langues.

La 11e ATP du CLP prévoit la traduction officielle de ces noms chimiques, et les fournisseurs devraient donc réviser l'étiquetage et l'emballage des substances et des mélanges pour s'assurer que les nouvelles traductions officielles sont utilisées. Bien que le règlement n'entre pas en vigueur avant le 1er décembre 2019, les fournisseurs peuvent choisir d'utiliser les nouveaux critères de classification et d'étiquetage avant cette date. Il convient également de noter qu'il n'y aura pas de période d'écoulement pour les produits mis sur le marché avant le 1er décembre 2019 (comme c'est parfois le cas pour d'autres modifications au règlement CLP).

Recommandations de l'ECHA

La onzième édition de l'ATP au CLP a été publiée afin que les noms chimiques des substances figurant à l'annexe VI soient officiellement traduits. L'ATP est disponible en plusieurs langues ici.
Il convient de noter que l'ECHA n'a pas participé à la préparation de l'amendement et que les données de classification et d'étiquetage (C&L) ne sont pas à jour. Par conséquent, l'ECHA recommande de ne l'utiliser que pour les noms traduits. Toute référence à une rubrique C&L harmonisée doit toujours faire référence à l'ATP où la rubrique a été incluse à l'annexe VI. Le fichier Excel de l'ECHA avec toutes les données C&L de la dernière version de l'ATP peut également être utilisé.