Réussir l’élaboration des scénarios d’exposition

Les scénarios d'exposition doivent être préparés lorsqu'une substance est fabriquée ou importée dans des quantités de 10 tonnes ou plus par an et classée comme dangereuse ou PBT/vPvB . Un scénario d'exposition est un ensemble de conditions décrivant la manière dont une substance (telle quelle ou contenue dans une préparation ou un article) est fabriquée ou utilisée tout au long de son cycle de vie, ainsi que la façon dont le fabricant, l'importateur ou l'utilisateur en aval maîtrise ou recommande de maîtriser l'exposition des êtres humains et de l'environnement.

Un scénario d'exposition doit inclure les mesures de gestion de risques et conditions opératoires appropriées qui, grâce à une mise en œuvre correcte, permettent de s'assurer que les risques liés à l'utilisation de la substance sont maîtrisés de manière appropriée. Des scénarios d'exposition doivent être développés pour couvrir toutes les «utilisations identifiées», à savoir:

  • les utilisations propres des fabricants, importateurs ou utilisateurs en aval
  • les utilisations portées à la connaissance du fabricant, importateur ou utilisateur en aval par ses utilisateurs en aval et que le fabricant, importateur ou utilisateur en aval inclut dans son évaluation

L'évaluation doit par ailleurs couvrir toutes les étapes du cycle de vie découlant de ces utilisations, et notamment l'«utilisation» d'un article contenant la substance (parfois appelée «durée de vie utile»), ainsi que l'étape de gestion des déchets.

Les scénarios d'exposition constituent par ailleurs un outil de communication des conditions opératoires et de gestion des risques tout au long de la chaîne d'approvisionnement, dans la mesure où les scénarios d'expositions pertinents sont joints aux fiches de données de sécurité fournies aux utilisateurs en aval et aux distributeurs.

Le développement d'un scénario d'exposition est une procédure itérative qui s'inscrit dans le cadre de l'évaluation de la sécurité chimique. Une fois que le déclarant ou l'utilisateur en aval a identifié les utilisations qu'il compte faire de la substance chimique, il peut élaborer un scénario d'exposition provisoire sur la base du premier ensemble de conditions d'exploitation, de mesures de gestion des risques et de conditions locales définies. Il est alors possible d'évaluer l'exposition et le risque à partir de ce scénario provisoire. S'il est estimé qu'un risque pourrait ne pas être maîtrisé de manière appropriée, un nouvel affinement de l'évaluation de l'exposition, accompagnée de modifications des conditions d'exploitation ou des mesures de gestion des risques mises en places et décrites dans les scénarios d'exposition, ou de l'évaluation des dangers peut s'avérer nécessaire, jusqu'à ce que les risques pour l'environnement et la santé humaine soient correctement maîtrisés. Le résultat de cette procédure itérative est le scénario d'exposition final, qui est joint à la fiche de données de sécurité ainsi que décrit auparavant.